Ordre du jour :

1. Appel 
2. Procès-verbal de la séance du 12 décembre 2022 (adopté à l'unanimité)  -   correspondance 
3. Nomination d’un membre à la commission des naturalisations et des agrégations, en remplacement de M. Samson Agbaro, démissionnaire
4. Nomination d’un membre à la commission technique de l’aménagement du territoire, de l’environnement et de la mobilité, en remplacement de M. E. Dubois, démissionnaire (nomination automatique à la commission non permanente du PAL également)
5. Nomination de la Commission des règlements et des institutions, selon le nouveau RGC (7 membres, dont minimum 4 membres du Conseil général)
6. Rapport du Conseil communal au Conseil général de la Ville et Commune de Boudry relatif à une demande de crédit d’investissement de CHF 410'000.00 pour l’organisation de mandats d’étude parallèles pour le Plateau de la Gare - DOC - (le rapport a été renvoyé en Commission par 18 voix contre 14 et 3 abstentions)
7. Rapport d’information du Conseil communal au Conseil général de la Ville et Commune de Boudry relatif au Plan directeur communal (PDCom) de la Ville et Commune de Boudry, marquant la fin de la deuxième phase de la révision du plan d’aménagement local (PAL) - DOC 
8. Rapport du Conseil communal au Conseil général de la Ville et Commune de Boudry en réponse à la motion "Transparence de la sécurité au Centre fédéral pour requérants" - DOC - (le classement est accepté à 19 voix contre 16)
9. Interpellations
10. Informations du Conseil communal
11. Informations concernant le projet de fusion
12. Questions

Ordre du jour

1. Appel
2. Procès-verbal de la séance du 20 février 2023   -   correspondance
3. Demande de crédit d’engagement de CHF 85'000.00 pour les travaux de remplacement de la ligne MT entre les stations « Prés de l'Isle » et « Rosset» - (le rapport a été accepté à l'unanimité) DOC 
4. Demande de crédit d’engagement de CHF 100'000.00 relatif à l’assainissement d’armoires électriques à basse tension - (le rapport a été accepté à l'unanimité) DOC
5. Demande de crédit d’engagement de CHF 138'000.00 ayant pour objet l’assainissement de la station transformatrice « Pinceleuses » - (le rapport a été accepté à l'unanimité) DOC
6. Demande de crédit d’engagement de CHF 400'000.00 ayant pour cadre le remplacement de compteurs électriques - (le rapport a été accepté par 31 voix et 2 absententions) DOC
7. Demande de crédit d’engagement de CHF 170'000.00 pour la mise en conformité LHand d’arrêts de bus sur le territoire communal - (le rapport a été accepté à l'unanimité) DOC
8. Demande de crédit d’engagement de CHF 747'400.00 pour le réaménagement de surface et le renouvellement d’infrastructures souterraines du carrefour des Chézards - (le rapport a été accepté à l'unanimité) DOC 
9. Demande de crédit d’investissement de CHF 410'000.00 pour l’organisation de mandats d’étude parallèles pour le Plateau de la Gare - (le rapport a été accepté par 21 voix contre 7 et 5 abstentions) DOC
10. Demande de crédit d'engagement de CHF 40'000.00 ayant pour objet le remplacement des luminaires de la piscine du collège de Vauvilliers - (le rapport a été accepté à l'unanimité) DOC 
11. Interpellations - DOC 
12. Informations du Conseil communal
13. Informations concernant le projet de fusion
14. Questions

Ordre du jour
 

1. Appel

2. Procès-verbal de la séance du 24 avril 2023   -   correspondance (adopté à l'unanimité)

3. Rapport du Conseil communal au Conseil général de la Ville et Commune de Boudry relatif aux arrêtés légalisant les réserves attribuées lors du bouclement des comptes 2022 - DOC (report sur l'exercice suivant de 2'622'675.55 acceptée à l'unanimité - réserve de 5'200'000.00 pour le collège de Vauvilliers acceptée à l'unanimité - dissolution de la réserve pour le préfinancement de la rénovation du réseau routier acceptée à l'unanimité - réserve de 3'100'000.00 pour l'Ilot de la Poste acceptée à l'unanimité)

4. Rapport de gestion et comptes 2022 - DOC1 - DOC2 (accepté à l'unanimité)

5. Nomination du bureau du Conseil général pour la période 2023 – 2024 (selon art. 15 RGC) :
- président-e
- vice-président-e
- secrétaire
- secrétaire-adjoint-e
- un-e représentant-e de chaque groupe

6. Nomination de la Commission de gestion et des finances (9 membres)

7. Nomination d’un membre au Conseil intercommunal du Syndicat intercommunal du Cercle scolaire secondaire de Colombier et environs (CESCOLE), en remplacement de M. Davide Maurer, démissionnaire  

8. Rapport du Conseil communal au Conseil général de la Ville de Boudry relatif à la nomination de l'organe de révision pour la période 2023-2025 - DOC (accepté à l'unanimité)

9. Rapport du Conseil communal au Conseil général de la Ville et Commune de Boudry relatif à une demande de crédit d'engagement de CHF 770'000.00 pour la stabilisation du versant Marfaux - DOC (accepté à l'unanimité)

10. Rapport du Conseil communal au Conseil général de la Ville et Commune de Boudry relatif à une demande de crédit d'engagement de CHF 191'000.00 pour la réfection du Chemin des Rochettes - DOC (accepté à l'unanimité)

11. Rapport du Conseil communal au Conseil général de la Ville et Commune de Boudry relatif à une demande de crédit d'engagement de CHF 500'000.00 ayant pour objet la réfection de la toiture et l’isolation thermique ainsi que la pose de panneaux solaires pour le bâtiment rue Oscar-Huguenin 13 - DOC (accepté à 18 voix contre 18 abstentions)

12. Rapport d’information du comité scolaire au conseil intercommunal relatif aux infrastructures scolaires du cercle scolaire de Colombier et environs (Cescole) - DOC

13. Interpellations

14. Informations du Conseil communal

15. Information concernant le projet de fusion

16. Questions

Boudry, le 30 mai 2023

                                                                                                              CONSEIL COMMUNAL

Ordre du jour

1. Appel
2. Procès-verbal de la séance du 26 juin 2023   -   correspondance (adopté à l'unanimité)
3. Nomination d’un membre à la Commission sports, loisirs et culture, en remplacement de M. P. Vaudroz, démissionnaire
4. Rapport des Conseils communaux aux Conseils généraux à l’appui de l’adoption de la convention de fusion entre les communes de Boudry, Cortaillod et Milvignes -  Rapport - Convention - Projet de fusion - Synthèse  (accepté à 19 voix contre 12 et 2 absentions)
5. Rapport du Conseil communal au Conseil général de la Ville et Commune de Boudry relatif à une demande de crédit d’engagement de CHF 260'000.00 TTC pour la formalisation (phases 3 et 4a) de la révision du plan d’aménagement local (PAL) - DOC (accepté à 32 voix contre 1)
6. Rapport du Conseil communal au Conseil général de la Ville et Commune de Boudry relatif à une demande de crédit d’engagement de CHF 174'000.00 TTC pour quatre études de prévention contre les crues - DOC  (accepté à l'unanimité)
7. Rapport du Conseil communal au Conseil général de la Ville et Commune de Boudry relatif à une demande de crédit d’engagement de CHF 367'500.00 TTC pour l’assainissement du réseau d’eau potable au lieu-dit Gravanys et à l’extension du réseau d’eau dans les vignes dans le même secteur - DOC (l'arrêté a été amendé puis accepté à l'unanimité)
8. Rapport du Conseil communal au Conseil général de la Ville et Commune de Boudry relatif à une demande de crédit d’engagement de CHF 217'000.00 TTC pour la rénovation de l’éclairage public sur la route du Vignoble - DOC  (accepté à l'unanimité)
9. Rapport du Conseil communal au Conseil général de la Ville et Commune de Boudry relatif à une demande de crédit d’engagement de CHF 253'000.00 TTC pour le remplacement des sources lumineuses à vapeur de mercure - DOC  (accepté à l'unanimité)
10. Rapport du Conseil communal au Conseil général de la Ville et Commune de Boudry relatif à la fixation d’une clé de répartition des taxes d’équipements - DOC  (accepté à l'unanimité)
11. Interpellations
12. Informations du Conseil communal
13. Questions

Ordre du jour
 

1. Appel
2. Procès-verbal de la séance du 14 septembre 2023   -   correspondance
3. Nomination d’un membre à la Commission des naturalisations et des agrégations, en remplacement de M. S. Bigler, démissionnaire
4. Nomination d’un membre à la Commission de l’économie publique et de l’énergie, en remplacement de M. Ph. Lüthi, démissionnaire
5. Nomination d’un membre à la Commission technique de l’aménagement du territoire, de la mobilité et de l’environnement, en remplacement de M. S. Rosselet, démissionnaire
6. Nomination d’un membre à la Commission non-permanente du PAL, en remplacement de M. S. Rosselet, démissionnaire
7. Nomination d’un membre au Conseil intercommunal du Syndicat intercommunal du Cercle scolaire de Colombier et environs (Cescole), en remplacement de Mme M. Belgrano, démissionnaire
8. Nomination d’un membre au Conseil intercommunal du Syndicat intercommunal pour l'exploitation des forêts de la Montagne de Boudry (SIPEF’MB), en remplacement de M. Ph. Lüthi, démissionnaire
9. Rapport du Conseil communal au Conseil général de la Ville et Commune de Boudry relatif à la révision du coefficient fiscal des personnes physiques - DOC (accepté à 30 voix contre 8)
10. Rapport du Conseil communal au Conseil général de la Ville et Commune de Boudry relatif à une demande de modification du Règlement général de Commune (RGC) - DOC (accepté à l'unanimité)
11. Rapport du Conseil communal au Conseil général de la Ville et Commune de Boudry relatif à une demande de 2 postes supplémentaires (EPT) pour le soutien aux services - DOC (accepté à 34 voix contre 1 et 3 abstentions)
12. Rapport du Conseil communal au Conseil général de la Ville et Commune de Boudry à l'appui du projet de budget 2024- DOC (amendé puis accepté à 32 voix contre 6) 
13. Rapport du Conseil communal au Conseil général de la Ville et Commune de Boudry relatif à une demande de crédit budgétaire de CHF 910'000.00 pour divers travaux de réfections, extensions et gros entretiens pouvant intervenir en 2024 - DOC (accepté à 37 voix et 1 abstention)
14. Rapport du Conseil communal au Conseil général de la Ville et Commune de Boudry relatif à une demande de crédit de CHF 110'000.00 HT destiné à l’assainissement d’armoires électriques à basse tension - DOC (accepté à l'unanimité)
15. Rapport du Conseil communal au Conseil général de la Ville et Commune de Boudry relatif à une demande de crédit de CHF 1’900'000.00 TTC pour les travaux à la rue des Prés - DOC (accepté à l'unanimité)
16. Rapport du Conseil communal au Conseil général de la Ville et Commune de Boudry relatif à une demande d’autorisation de prêt d’un montant de CHF 2'900'000.00 pour la société « Solutions renouvelables Boudry SA » - clause d’urgence - DOC (arrêté accepté à l'unanimité - clause d'urgence accepté à 34 voix contre 2 et 2 abstentions)
17. Rapports d’information relatifs à l'animation socioculturelle - DOC1 - DOC2
18. Interpellations
19. Informations du Conseil communal
20. Questions