Liste des documents

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Documents Chapitres Adoption Sanction Date Publication Sanctionné par Villages
Règlement général d'utilisation de la piscine de Vauvilliers

Bâtiments communaux

08.09.2014
Règlement appartement de vacances

Bâtiments communaux

01.04.2008
Hausordnung für Ferienwohnungen

Bâtiments communaux

01.04.2008
Règlement de construction

aménagement du territoire

05.07.197816.11.1979
Règlement concernant la perception de divers taxes et émoluments communaux

Taxes et émoluments communaux

31.01.1994
Règlement concernant l'évacuation et le traitement des eaux

Traitement des eaux

30.03.199803.06.1998
Règlement communal relatif à la gestion des déchets

Déchets

07.11.2011
Règlement installation sportives des Buchilles

Bâtiments communaux

22.04.2013
Règlement communal sur les finances (RCF)

Finances

29.06.201523.09.2015
Règlement communal de distribution de l'eau

Traitement des eaux

05.02.2016
Règlement d'aménagement

aménagement du territoire

14.03.201410.02.2016
Règlement général d'utilisation des locaux des installations sportives Buchilles

Bâtiments communaux

21.08.2017
Règlement communal d'exécution de la loi sur l'approvisionnement électricité et d'utilisation du fonds communal de l'énergie

Énergie

18.12.2017
Règlement communal relatif au stationnement situé sur le domaine public de la Ville et Commune de Boudry

Stationnement

24.06.2019
Règlement d'utilisation de la salle de spectacles

Bâtiments communaux

26.08.2019
Règlement d'attribution des autorisations de parcage pour le parking de Vauvilliers

Stationnement

18.05.2020
Règlement d'attribution des autorisations de stationnement pour la zone 1 - Vieux Bourg

Stationnement

08.06.2020
Règlement d'attribution des autorisations de stationnement pour le parking de la plage de Boudry

Stationnement

18.01.2021
Règlement d'attribution des places de parc sises à la Gare de Boudry (parking CFF)

Stationnement

08.02.2021
Règlement du Service d'accueil parascolaire Am Stram Miam

Parascolaire

29.03.2021
Règlement d'attribution des autorisations de stationnement pour la zone 2 - Ville Basse

Stationnement

05.07.2021
Règlement d'attribution des autorisations de parcage pour le parking du Centre

Stationnement

07.07.2021
Règlement des jardins potagers communaux de Boudry

Jardin

09.09.2022
Règlement d'utilisation Cartes multicourses pour les transport publics

Abonnements transport publics

11.01.2023
Règlement relatif au modalités d'obtention des subventions de la mobilité

Abonnements transport publics

29.09.202517.12.2025
Demande3 de crédit d'engagement de CHF 21'000.00 TTC pour l'établissement d'un avant-projet pour la réalisation d'un trottoir, d'un cheminement piétonnier et d'aménagements modérateurs sur le fbg Ph.-Suchard (Gillettes) et la route de la Gare

Aménagement du territoire et environnement

07.02.2025
Demande de crédit d'étude de CHF 42'500.00 TTC pour la réalisation d'une structure d'accueil parascolaire en construction modulaire dans la cour du Collège des Esserts

Bâtiments

Enfance et formation

07.04.2025
Demande de crédit d'engagement de CHF 770'000.00 TTC pour la réalisation de la mesure de prévention des crues sur le périmètre "Basse-Ville"

Dangers naturels

Travaux publics

07.04.2025
Demande de crédit d’engagement de CHF 1'510'700.00 TTC pour les travaux de création d’une conduite pour les eaux claires et la modernisation des réseaux d’électricité, d’eau potable, d’éclairage public ainsi que la réfection de la chaussée à la rue des Prés (étape 2)

Travaux publics

Réseaux industriels

30.06.2025
Demande de crédit d’engagement de CHF 3'725’000.00 TTC pour réaliser les travaux de renforcement et de modernisation des réseaux d’évacuation des eaux claires et eaux usées, des réseaux d’eau potable et d’éclairage public ainsi que la réfection de la chaussée des rues Oscar-Huguenin et avenue du Collège

Réseaux industriels

30.06.2025
Demande de crédit de CHF 104'000.00 destiné à l'assainissement d'armoires électriques à basse tension

Réseaux industriels

30.06.2025
Demande de crédit d’engagement de CHF 560'000.00 TTC pour la réalisation de la liaison trottoir Perreux – Les Sagnes ainsi que l’adaptation de la chaussée dans le but d’améliorer la mobilité douce en lien avec le projet de mise aux normes LHand des arrêts de bus

Travaux publics

30.06.2025
Attribution d'un préfinancement Attribué à la réserve des Dangers naturels - Prévention des crues, secteurs Vaulaneux et Pontareuse

Dangers naturels

Finances et Economie

30.06.2025
Réserver de préfinancement attribuée à la construction du nouveau réservoir des Métairies

Travaux publics

Finances et Economie

30.06.2025

Finances et Economie

30.06.2025
Demande de crédit de CHF 260'00.00 TTC concernant les travaux de rénovation du système d'éclairage du stade des buchilles, terrais B et C

Travaux publics

29.09.2025
Demande de crédit de CHF 40'000.00 TTC pour la finalisation de l'avant-projet de réaménagement des espaces publics du centre-ville

Aménagement du territoire et environnement

29.09.2025
Demande de crédit de CHF 200'000.00 pour le raccordement de plusieurs bâtiments communaux au chauffage à distance (CAD) du plateau de la gare

Bâtiments

29.09.2025
Demande de crédit de CHF 14'000'000.00 HT pour le projet de construction d'un nouveau réservoir aux Métairies ainsi que l'adaptation du réseau d'eau potable

Réseaux industriels

27.10.2025
Demande de crédit de CHF 420'000.00 TTC pour l'achat d'un véhicule polyvalent destiné à la voirie

Travaux publics

27.10.2025
Demande de crédit de CHF 18'500.00 pour l'acquisition d'une parcelle viticole dans le secteur de Pontareuse

Vignes

Forêts et domaines

15.12.2025
Demande de dépense de CHF 757'000.00 TTC pour la réalisation d'une structure d'accueil parascolaire provisoire en construction modulaire dans la cour du Collège des Essert

Bâtiments

Enfance et formation

15.12.2025
Règlement de police

Règlement de police

21.05.1987
Plan directeur communal

aménagement du territoire

19.11.2033
Règlement général de Commune

Administration

30.06.202510.12.2025
Donation d'une parcelle forestière par l'hoirie Pette - bien-fonds n° 4324, secteur du chemin des Repaires

Vignes

Forêts et domaines

15.12.202518.03.2026
Taxe d'épuration des eaux usées

Finances

15.12.202518.03.2026