Le Conseil général de la Ville et Commune de Boudry est convoqué en séance ordinaire le lundi 12 décembre à 19h00, à la salle du Conseil général, à l’Hôtel de Ville

Ordre du jour

1. Appel
2. Procès-verbal de la séance du 31 octobre 2022   -   correspondance
3. Rapport du Conseil communal au Conseil général de la Ville de Boudry relatif à la révision du coefficient fiscal des personnes physiques et aux mesures du subventionnement de la mobilité - DOC - (l'arrêté sur le coefficient fiscal a été amendé, puis accepté par 34 voix et 2 abstentions - l'arrêté concernant les mesures de subventionnement de la mobilité a été amendé, puis accepté par 20 voix, contre 9 et 7 abstentions)
4. Rapport du Conseil communal au Conseil général de la Ville de Boudry relatif à une demande de 2.4 postes supplémentaires (EPT) pour le soutien aux services - DOC  (accepté par 26 voix contre 3 et 7 abstentions)
5. Rapport du Conseil communal au Conseil général de la Ville et Commune de Boudry en réponse à la motion «Un espace socioculturel pour notre jeunesse (12-17 ans)» - DOC (le classement est accepté par 33 voix et 3 abstentions)
6. Rapport du Conseil communal au Conseil général de la Ville de Boudry à l'appui du projet de budget 2023 amendé - DOC (accepté par 35 voix et 1 abstention)  
7. Rapport du Conseil communal au Conseil général de la Ville de Boudry relatif à la vente des téléréseaux et à la dissolution du Syndicat intercommunal de télédistribution Sitebco - DOC (accepté à l'unanimité) 
8. Rapport du Conseil communal au Conseil général de la Ville de Boudry relatif à une demande de crédit budgétaire de CHF 585'000.00 pour divers travaux de réfections, extensions et gros entretiens pouvant intervenir en 2023 - DOC (accepté à 35 voix et 1 abstention) 
9. Rapport du Conseil communal au Conseil général de la Ville de Boudry relatif à une demande de crédit d’engagement de CHF 170'000.00 TTC pour réaliser les travaux de rénovation du système d’éclairage du stade des Buchilles - DOC (accepté à 29 voix et 7 abstentions) 
10. Rapport du Conseil communal au Conseil général de la Ville et Commune de Boudry relatif à une demande de crédit d’engagement de CHF 2’948’000.00 TTC pour réaliser les travaux de renforcement et de modernisation des réseaux d’évacuation des eaux claires et eaux usées, des réseaux d’eau potable et d’éclairage public ainsi que la réfection complète de la chaussée des rues du Pré-Landry et Oscar-Huguenin - DOC (accepté par 35 voix et 1 abstention)
11. Rapport du Conseil communal au Conseil général de la Ville et Commune de Boudry relatif à une demande de crédit d’engagement de CHF 50'000.00 ayant pour objet la poursuite des rénovations de classes au collège de Vauvilliers - DOC (accepté par 35 voix et 1 abstention)
12. Rapport du Conseil communal au Conseil général de la Ville de Boudry à l’appui d’une demande de crédit d’engagement de CHF 50'000.00 pour des travaux de remplacement des fenêtres en façade nord de l’Hôtel de Ville - DOC (accepté à l'unanimité)
13. Rapport du Conseil communal au Conseil général de la Ville et Commune de Boudry relatif à une demande de crédit d'engagement de CHF 73'000.00 ayant pour objet la réfection ainsi que la pose de panneaux photovoltaïques sur la toiture du dépôt avenue du Collège 30 - DOC (accepté à l'unanimité)
14. Rapport du Conseil communal au Conseil général de la Ville et Commune de Boudry relatif à une demande de crédit d'engagement de CHF 80'000.00 ayant pour objet la pose de panneaux photovoltaïques sur la toiture plate de la structure parascolaire ASM2 - DOC (accepté à l'unanimité)
15. Rapport du Conseil communal au Conseil général de la Ville et Commune de Boudry relatif à une demande de crédit d'engagement de CHF 220'000.00 ayant pour objet la pose de panneaux photovoltaïques sur la toiture de la salle de gymnastique et de son annexe au collège des Esserts - DOC (accepté à l'unanimité)
16. Rapport du Conseil communal au Conseil général de la Ville et Commune de Boudry en réponse à la motion «Une politique du logement pour toutes et tous» - DOC (le classement de la motion est acceptée par 35 voix et 1 abstention) 
17. Motion du groupe Les Verts intitulée « promotion des transports publics » - DOC (retirée par Les Verts) 
18. Interpellations
19. Informations du Conseil communal
20. Informations concernant le projet de fusion
21. Questions

Boudry, le 21 novembre 2022

Ordre du jour
 

1. Appel
2. Information concernant le plan directeur communal
3. Procès-verbaux des séances du 30 mai et 27 juin 2022 (adoptés à l'unanimité) -   correspondance
4. Nomination d’un membre à la commission non permanente du PAL, en remplacement de M. Stefan Bigler, démissionnaire
5. Nomination d’un membre à la commission de l’aménagement du territoire, de la mobilité et de l’environnement, en remplacement de Mme Marie Gontier, démissionnaire (nomination automatique à la commission non permanente du PAL également)
6. Rapport du Conseil communal au Conseil général de la Ville et Commune de Boudry relatif à la professionnalisation du Conseil communal et à la modification y relative du règlement général de commune (RGC) - DOC - l'annexe du rapport étant strictement confidentielle, elle n'est pas disponible au public (amendé, puis accepté par 26 voix contre 3 et 6 abstentions)
7. Rapport du Conseil communal au Conseil général de la Ville et commune de Boudry relatif à l'adoption du nouveau règlement général de commune (RGC) - DOC (amendé, puis accepté à 31 voix contre 0 et 4 abstentions)
8. Rapport du Conseil communal au Conseil général de la Ville et Commune de Boudry en réponse à la motion «pour une meilleure sécurité de la population boudrysanne» déposée par le PLR - DOC - (motion classée à l'unanimité)
9. Interpellations :
   1. Réponses aux dernières interpellations
   2. Nouvelles interpellations - DOC
10. Informations concernant le projet de fusion 
11. Informations du Conseil communal
12. Questions

Ordre du jour :

1. Appel

2. Procès-verbal de la séance du 30 mai 2022

Au vu du délai très court entre la séance du 30 mai 2022 et celle du 27 juin 2022, le procès-verbal n’a pu être rédigé et ne pourra donc pas être adopté. Il sera présenté lors de la séance suivante.

3. Rapport du Conseil communal au Conseil général de la Ville et Commune de Boudry relatif aux arrêtés légalisant les réserves attribuées lors du bouclement des comptes 2021. - DOC - (report sur l'exercice suivant de 1'373'605.51 acceptée par 30 voix et 1 abstention - réserve de 1'200'000 pour le collège de Vauvilliers acceptée à l'unanimité - réserve de 300'000.00 réattribuée au collège de Vauvilliers acceptée à l'unanimité - réserve de 1'400'000.00 pour l'Ilot de la Poste acceptée à l'unanimité) 

4. Rapport de gestion et comptes 2021. - DOC 1 -DOC 2 - (accepté à l'unanimité)

5. Nomination du bureau du Conseil général pour la période 2022 – 2023 :

• président
• premier vice-président
• deuxième vice-président
• secrétaire
• secrétaire-adjoint
• deux questeurs

6. Nomination de la Commission de gestion et des finances (9 membres).

7. Rapport du Conseil communal au Conseil général de la Ville et Commune de Boudry relatif à une demande de crédit d'engagement de CHF 1'485’000.00 TTC pour les travaux de renforcement et de modernisation des réseaux d’électricité, d’eau potable, d’éclairage public ainsi que la réfection de la chaussée, induits par l’adoption du plan spécial Îlot de la Poste. - DOC - (accepté à l'unanimité)

8. Rapport du Conseil communal au Conseil général de la Ville et Commune de Boudry relatif à l’adoption du plan spécial Ilot de la Poste et de son règlement. - RAPPORT -PLANS -REGLEMENT -ANNEXES - (accepté avec un amendement dans le Règlement concernant un taux d'appartement à loyers modérés par 16 voix contre 3 et 11 abstentions)

9. Interpellations - DOC

10. Informations du Conseil communal

11. Questions

Ordre du jour :

1. Appel
    
2. Procès-verbal de la séance du 4 avril 2022
    
3. Nomination d’un membre à la commission non permanente pour la révision du Règlement général de Commune (RGC), en remplacement de Mme Rita Piscopiello, nommée au Conseil communal
    
4. Rapport du Conseil communal au Conseil général de la Ville et Commune de Boudry relatif à une demande de crédit d’engagement de CHF 166'000.00 ayant pour objet le remplacement des fenêtres et des stores de la salle de spectacles - (le rapport a été accepté à l'unanimité) DOC
    
5. Rapport du Conseil communal au Conseil général de la Ville et Commune de Boudry relatif à une demande de crédit de CHF 485'000.00 ayant pour objet l’établissement du projet de rénovation du collège de Vauvilliers (phases 31 à 33) - (le rapport a été accepté par 29 voix et 7 abstentions) DOC
    
6. Rapport du Conseil communal au Conseil général de la Ville et Commune de Boudry relatif à une demande de crédit de CHF 322'000.00 ayant pour objet le remplacement de la ventilation de la salle de gymnastique du collège de Vauvilliers - (le rapport a été accepté par 35 voix et 1 contre) DOC
    
7. Rapport du Conseil communal au Conseil général de la Ville et Commune de Boudry relatif à une demande de crédit de CHF 95'000.00 pour la création d’un fitness urbain et parc de street workout et complément d’équipements pour le terrain de sports du collège des Esserts avec libre accès à la population - (le rapport a été accepté par 19 voix contre 14 et 3 abstentions) DOC
    
8. Interpellations
    
9. Informations du Conseil communal
    
10. Questions
    
    Boudry, le 29 avril 2022

Ordre du jour :

1. Appel
    
2. Procès-verbal de la séance du 21 février 2022
    
3. Nomination d’un membre au Conseil communal, en remplacement de M. Daniel Schürch, démissionnaire
    
4. Nomination d’un membre à la commission non permanente pour la révision du Règlement général de Commune (RGC), en remplacement de M. Aurélien Mary, démissionnaire
    
5. Nomination d’un membre au Conseil intercommunal du Syndicat intercommunal de l’anneau d’athlétisme du Littoral neuchâtelois (SIAALN), en remplacement de M. Aurélien Mary, démissionnaire
    
6. Rapport du Conseil communal au Conseil général de la Ville et Commune de Boudry relatif à la faisabilité d’une fusion entre les communes de Boudry, Cortaillod et Milvignes et à une demande de crédit de CHF 80'000.00 pour le financement de la suite du projet (étude opérationnelle) (accepté par 27 voix contre 3) - DOC
    
7. Rapport du Conseil communal au Conseil général de la Ville et Commune de Boudry relatif à une demande de crédit d’engagement de CHF 2'052’000.00 TTC pour les travaux de renforcement et de modernisation des réseaux d’électricité, d’eau potable, d’évacuation des eaux usées et des eaux claires ainsi que la réfection de la chaussée sur la rue Félix-Bovet à Areuse (accepté à l'unanimité) - DOC
    
8. Rapport du Conseil communal au Conseil général de la Ville et Commune de Boudry relatif à une demande de crédit de CHF 125'000.00 HT ayant pour objet l’assainissement de la station transformatrice moyenne tension (MT) « Buchilles » (accepté par 29 voix et 1 abstention) - DOC
    
9. Rapport du Conseil communal au Conseil général de la Ville et Commune de Boudry relatif à une demande de crédit de CHF 130'000.00 HT pour les travaux de remplacement de la ligne moyenne tension (MT) entre les stations « Batterottes » et « Champs-Creux » (accepté à l'unanimité) - DOC
    
10. Interpellations
     
11. Informations du Conseil communal
     
12. Questions
    
    Boudry, le 14 mars 2022

Ordre du jour :

1. Appel

2. Procès-verbal de la séance du 13 décembre 2021 (adopté à l'unanimité)

3. Nomination de deux membres à la commission de l'aménagement du territoire, de la mobilité et de l'environnement, en remplacement de MM. D. Schenkel et L. Jantscher, démissionnaires (Les deux membres nouvellement nommés seront automatiquement intégrés à la commission non-permanente ayant pour mission d'accompagner les travaux du PAL)

4. Nomination d'un membre au Conseil intercommunal du Syndicat intercommunal pour l'épuration des eaux usées Boudry-Cortaillod, à la suite de la modification du règlement

5. Rapport du Conseil communal au Conseil général de la Ville et Commune de Boudry relatif à une demande de crédit d'engagement de CHF 200'000.00 ayant pour cadre la poursuite des rénovations de classes au collège de Vauvilliers - amendé en demande de crédit d'engagement de CHF 50'000.00 ayant pour objet la poursuite des rénovations de classes du collège de Vauvilliers (accepté à 33 voix et 2 abstentions). - DOC

6. Rapport du Conseil communal au Conseil général de la Ville et Commune de Boudry relatif à une demande de crédit d'engagement de CHF 200'000.00 ayant pour cadre la poursuite des rénovations de classes au collège des Esserts (accepté à 34 voix et 1 abstention) - DOC

7. Rapport du Conseil communal au Conseil général de la Ville de Boudry relatif à une demande de crédit d'engagement de CHF 100'000.00 pour la mise en conformité LHand d'arrêts de bus (accepté à l'unanimité) - DOC

8. Interpellations

9. Informations du Conseil communal

10. Questions

Boudry, le 24 janvier 2022