Ordre du jour

1. Appel
2. Présentation du nouvel administrateur communal
3. Procès-verbal de la séance 18 décembre 2023 (adopté à l'unanimité)  -   correspondance
4. Rapport du Conseil communal au Conseil général de la Ville et Commune de Boudry relatif à une demande de crédit de construction de CHF 21'995'000.00 pour l’assainissement et l’agrandissement du Collège de Vauvilliers - DOC (y.c. annexes) (accepté à 29 voix et 2 abstentions)
5. Rapport du Conseil communal au Conseil général de la Ville et Commune de Boudry relatif à une demande de crédit de CHF 270'000.00 HT pour l’étude d’avant-projet de la construction d’un nouveau réservoir - DOC (y.c. annexes) (accepté à l'unanimité)
6. Interpellations
7. Informations du Conseil communal
8. Questions

Ordre du jour

1. Appel
2. Procès-verbal de la séance 16 février 2024 (adopté à 35 voix et 1 abstention)  -   correspondance
3. Nomination d’une commission non permanente ayant pour mission d’accompagner les travaux de suivi de la rénovation du Collège de Vauvilliers, composée de 8 membres, soit trois membres du Conseil général (un par parti), deux conseillers communaux, deux responsables des services techniques dont le responsable des bâtiments et d’un représentant du service des finances
4. Rapport du Conseil communal au Conseil général de la Ville et Commune de Boudry relatif à l'octroi d'un prêt à court terme, d'un montant de CHF 190'000.00 à la Société des Sentiers des Gorges de l'Areuse - DOC + annexe (accepté à l'unanimité)
5. Rapport du Conseil communal au Conseil général de la Ville et Commune de Boudry relatif à une demande de crédit de CHF 150'040.00 destiné à financer la réalisation d'un plan directeur du réseau de distribution électrique à basse et moyenne tension - DOC (accepté à 20 voix contre 5 et 11 abstentions)
6. Rapport du Conseil communal au Conseil général de la Ville et Commune de Boudry relatif à une demande de crédit d’étude de CHF 36'000.00 TTC pour avant-projet de cheminement piétonnier le long de la Vy d’Etra - DOC (arrêté amendé à CHF 66'000.00 par 30 voix et 6 abstentions, puis accepté à 35 voix et 1 abstention)
7. Rapport du Conseil communal au Conseil général de la Ville et Commune de Boudry relatif à une demande de crédit de CHF 424’000.00 TTC pour le remplacement de trois véhicules dans le service des Travaux publics - DOC (accepté à l'unanimité)
8. Résolution - DOC
9. Interpellations - DOC 1 - DOC 2 
10. Informations du Conseil communal
11. Questions

Boudry, le 20 février 2024

                                                                                                              CONSEIL COMMUNAL

Ordre du jour

1. Ouverture de la séance

1. constitution du bureau provisoire
2. appel

2. Nomination du bureau du Conseil général :

1. du président
2. du 1^er vice-président
3. du secrétaire
4. du secrétaire-adjoint
5. d'un membre de chaque groupe représenté au Conseil général

3. Nomination du Conseil communal (5 membres)

4. Nominations

1. de la commission de gestion et des finances (9 membres)
2. de la commission de la sécurité, de la police du feu et de la circulation (5 membres)
3. de la commission des naturalisations et des agrégations (5 membres)
4. de la commission technique de l’aménagement du territoire, de la mobilité et de l’environnement (7 membres)
5. de la commission de l’économie publique et de l'énergie (5 membres)
6. de la commission des sports, loisirs et culture (5 membres)
7. de la commission des règlements et institutions (7 membres)
8. de la commission non permanente ayant pour mission d'accompagner les travaux du PAL (plan d’aménagement local) (10 membres, dont les 7 membres de la Commission technique de l’aménagement du territoire, de la mobilité et de l’environnement et 1 membre par parti)
9. de la commission non permanente de suivi des travaux de Vauvilliers (8 membres dont 1 CG par parti)
10. de la commission non permanente de Vauvilliers (10 membres dont 1 CG par parti)
11. de trois délégués au Conseil intercommunal du Syndicat intercommunal pour l'épuration des eaux usées Boudry-Cortaillod
12. de trois délégués au Conseil intercommunal du Syndicat intercommunal pour l'épuration des eaux usées de la Saunerie à Colombier
13. de quatre délégués au Conseil intercommunal du Syndicat intercommunal du Centre scolaire de Colombier et environs (CESCOLE)
14. de deux délégués au Conseil intercommunal du Syndicat intercommunal de l'anneau d'athlétisme du Littoral neuchâtelois (SIAALN)
15. d'un délégué au Conseil intercommunal du Syndicat intercommunal du Théâtre régional de Neuchâtel
16. de trois délégués au Conseil intercommunal du Syndicat intercommunal pour l’exploitation des forêts de la Montagne de Boudry (SIPEF'MB)

5. Questions

Ordre du jour

1. Appel
2. Procès-verbal de la séance 18 mars 2024(adopté à l'unanimité)  -   correspondance
3. Rapport du Conseil communal au Conseil général de la Ville et Commune de Boudry relatif aux arrêtés légalisant les réserves attribuées lors du bouclement des comptes 2023 (un arrêté est amendé à CHF 11'800.000.00 puis accepté à 24 voix et 10 abstentions, les deux autres arrêtés sont acceptés à l'unanimité) - DOC
4. Rapport du Conseil communal au Conseil général de la Ville et Commune de Boudry relatif à l’adoption d’un nouveau règlement concernant la création d’un fonds d’entretien des immeubles du patrimoine financier (PF) (accepté à l'unanimité) - DOC
5. Rapport de gestion et comptes 2023 (Le rapport des comptes 2023 a été renvoyé en commission par 28 voix et 6 abstentions - voir séance suivante) DOC - Rapport des commissions
6. Rapport du Conseil communal au Conseil général de la Ville et Commune de Boudry relatif à une demande de crédit de CHF 50'000.00 pour l’assainissement des bornes hydrantes (accepté à 33 voix et une abstention)- DOC
7. Rapport du Conseil communal au Conseil général de la Ville et Commune de Boudry relatif à une demande de crédit de CHF 320’000.00 TTC pour les travaux de réfection de chemins forestiers à Champ-du-Moulin, prévus dans l’accord de prestations pour les forêts (RPT 2020-2024) (accepté à 33 voix et une abstention) - DOC
8. Rapport du Conseil communal au Conseil général de la Ville et Commune de Boudry relatif à une demande de crédit de CHF 320'000.00 HT pour l'extension du réseau de distribution basse et moyenne tension aux Métairies (accepté à 32 voix et 2 abstentions) - DOC
9. Rapport du Conseil communal au Conseil général de la Ville et Commune de Boudry en réponse à la motion relative au réseau électrique datant de décembre 2020 - DOC
10. Interpellations
11. Informations du Conseil communal 
    - Bilan de fin de législature
    - Rapport d'activité du Guichet social régional Littoral Ouest 2023
12. Questions

Ordre du jour

1. Appel
2. Procès-verbaux des séances du 27 mai (adopté à l'unanimité) et 24 juin 2024 (adopté à l'unanimité)  -   correspondance 
3. Rapport du Conseil communal au Conseil général de la Ville et Commune de Boudry relatif à une modification partielle du Plan d’aménagement local (PAL) pour l’entreprise Singer - DOC (accepté à 37 voix et 2 abstentions)
4. Nomination d’un membre à la Commission Sports, loisirs et culture, en remplacement de Mme Noemy Renevey, démissionnaire
5. Nomination d'un membre à la Commission de gestion et des finances en remplacement de M. Alberti
6. Rapport du Conseil communal au Conseil général relatif à la rémunération des mandats temporaires attribués en 2023 à deux membres du Conseil communal DOC 1 - DOC 2 (accepté 18 voix contre 15 et 5 abstentions)
7. bis. Rapport du Conseil communal au Conseil général concernant la gestion et les comptes de l’année 2023 - 2e version  - DOC (accepté à 29 voix contre 6 et 4 abstentions)
8. Rapport du Conseil communal au Conseil général de la Ville et Commune de Boudry relatif à une demande de crédit d’engagement de CHF 152’000.00 TTC ayant pour objet l’assainissement de la station transformatrice « Perreux 2 » - DOC (accepté à l'unanimité)
9. Rapport du Conseil communal au Conseil général de la Ville et Commune de Boudry relatif à une demande de crédit d’engagement de CHF 125’000.00 TTC ayant pour objet l’assainissement de la station transformatrice « La Plaine » - DOC (accepté à l'unanimité) 
10. Compte-rendu de la commission de gestion et des finances de la Ville et Commune de Boudry relatif à l'approbation d'une demande de crédit extraordinaire de CHF 225'000.00 pour la stabilisation du versant Marfaux - approuvé par la CGF le 19.08.2024, selon l'art. 100, al. 5 RGC - DOC
11. Interpellations
12. Informations du Conseil communal, ainsi que du bureau du Conseil général
13. Questions

Boudry, le 29 août 2024

                                                                                                              CONSEIL COMMUNAL

Le Conseil général de la Ville et Commune de Boudry est convoqué en séance extraordinaire le lundi 18 novembre 2024 à 19.00 heures, à la Salle de spectacles de Boudry

Ordre du jour

1. Appel
2. Présentation du projet de révision générale du plan d'aménagement local (PAL) - DOC
3. Procès-verbal de la séance du 23 septembre 2024 (adopté à l'unanimité)  -   correspondance
4. Nomination d'un membre au Conseil communal, en remplacement de M. Gilles de Reynier, démissionnaire
5. Rapport du Conseil communal au Conseil général de la Ville et Commune de Boudry relatif à une demande de crédit de CHF 91'000.00 pour l’amélioration de 2 chambres de contrôle pour la supervision du réseau d’eau potable - DOC (accepté à l'unanimité)
6. Rapport du Conseil communal au Conseil général de la Ville et Commune de Boudry relatif à une demande de crédit de CHF 6'522'000.00 TTC pour les travaux de modernisation des réseaux en lien avec l’arrivée du réseau de chauffage à distance ainsi que la réfection de la chaussée et des trottoirs au faubourg Philippe-Suchard - DOC - annexes 1 - 2 - 3 - 4 - 5 - 6 - 7 - 8 - 9  (accepté à l'unanimité)
7. Informations du Conseil communal
8. Résolution - DOC
9. Interpellations
10. Questions

Boudry, le 7 novembre 2024

Ordre du jour

1. Appel
2. Procès-verbal de la séance du 18 novembre (n'est pas encore disponible)   -   correspondance
3. Nomination d’un membre à la Commission des règlements et des institutions, en remplacement de M. Pascal Chapuisod, nommé au Conseil communal
4. Nomination d’un membre au Conseil intercommunal du Syndicat intercommunal pour l'exploitation des forêts de la Montagne de Boudry (SIPEF’MB), en remplacement de M. Pascal Chapuisod, nommé au Conseil communal
5. Rapport du Conseil communal au Conseil général relatif à la révision du coefficient fiscal des personnes physiques pour l’exercice 2025 et les deux années suivantes - DOC (amendé, puis accepté à 30 voix contre 1 et 9 abstentions)
6. Rapport du Conseil communal au Conseil général relatif à une demande de 3 postes supplémentaires (EPT) pour le soutien aux services pour l'année 2025 - DOC (amendé, puis accepté à 36 voix contre 2 et 2 abstentions)
7. Rapport du Conseil communal au Conseil général à l'appui du projet de budget 2025 - DOC (amendé, puis accepté à 38 voix contre 1 et 1 abstention)
8. Rapport du Conseil communal au Conseil général relatif à une demande de crédit budgétaire de CHF 850'000.00 pour divers travaux de réfections, extensions et gros entretiens pouvant intervenir en 2025 - DOC (adopté à l'unanimité)
9. Rapport du Conseil communal au Conseil général relatif à une demande de crédit d'engagement de CHF 200'000.00 ayant pour cadre la poursuite des rénovations de classes au collège des Esserts - DOC (adopté à l'unanimité)
10. Interpellations
11. Informations du Conseil communal
12. Questions